Droit civil – concepts de base

Le droit civil est un systeme juridique originaire d’Europe continentale et adopte dans de nombreux pays du monde. Le systeme de droit civil est intellectualise dans le cadre du droit romain et comprend des principes fondamentaux codifies dans un systeme de references qui constitue la principale source du droit. Le systeme de droit civil est souvent compare au systeme de common law, originaire de l'Angleterre medievale. Alors que le droit civil prend la forme de codes juridiques, le droit dans les systemes de common law decoule historiquement d'une jurisprudence non codifiee resultant de decisions judiciaires reconnaissant des decisions judiciaires anterieures comme un precedent juridiquement contraignant.

Conceptuellement, le droit civil procede d'abstractions, formule des principes generaux et distingue les normes materielles des normes procedurales. Elle considere la jurisprudence comme secondaire et subordonnee au droit ecrit. Le droit civil est souvent associe au systeme d'enquete, mais ces termes ne sont pas synonymes. Il existe des differences essentielles entre une loi et un code. Les caracteristiques les plus prononcees des systemes civils sont leurs codes juridiques, avec des textes concis et largement applicables qui evitent generalement des scenarios specifiques. Les articles du code civil contiennent des dispositions generales et contrastent avec les lois ordinaires, souvent tres longues et tres detaillees.

Contrairement aux systemes de common law, les juridictions de droit civil considerent la jurisprudence independamment de toute valeur de precedent. Les tribunaux de droit civil examinent generalement les affaires en utilisant les dispositions du code, au cas par cas, sans reference a d'autres decisions judiciaires (meme superieures). Dans la pratique actuelle, un nombre croissant de precedents penetrent la jurisprudence du droit civil et sont generalement observes dans les plus hautes juridictions de nombreux pays.

Les systemes de droit civil peuvent etre divises en :

les pays ou le droit romain, sous une forme ou une autre, est encore en vigueur, mais ou il n'y a eu aucune tentative de creation d'un code civil (Andorre et Saint-Marin) ;

les pays dotes de systemes mixtes non codifies dans lesquels le droit civil est la source academique faisant autorite mais la common law est egalement influente : Ecosse et pays dotes de droit romano-neerlandais (Afrique du Sud, Zimbabwe, Sri Lanka et Guyane) ;

les pays dotes de systemes mixtes codifies dans lesquels le droit civil est fondamental mais le droit public est fortement influence par la common law (Porto Rico, Philippines, Quebec et Louisiane) ;

Les systemes juridiques scandinaves sont de nature hybride car leur droit fondamental est un melange de droit civil et de common law scandinave et ils ont ete partiellement codifies. De meme, les droits des iles anglo-normandes (Jersey, Guernesey, Aurigny, Sercq) combinent droit commun normand et droit civil francais.

les pays dotes de codes complets qui vont au-dela d'un seul code civil, comme la France, l'Allemagne, la Grece, l'Italie, l'Espagne, le Japon, le Chili, le Mexique, la Russie, l'Espagne : c'est cette derniere categorie qui est generalement consideree comme typique des systemes de droit civil.

Un exemple notable de code de droit civil est le Code Napoleon (1804), du nom de l'empereur francais Napoleon. Le Code Napoleon se compose de trois elements :

droit des personnes

droit de la propriete et

droit commercial.

Un autre code civil celebre est le Code civil allemand (Burgerliches Gesetzbuch ou BGB), entre en vigueur dans l'Empire allemand en 1900. Le Code civil allemand est tres influent, inspirant les codes civils de pays comme le Japon, la Coree du Sud et la Suisse (1907). Il est divise en cinq parties :

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